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Nombre de résultats 574
20 juin 2023

DE-2023-028 - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLUi

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 juin 2023

DE-2023-029 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 juin 2023

DE-2023-030 - ATTRIBUTION DU MARCHÉ ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MONO ATTRIBUTAIRE 2023–2027 / TRAVAUX DIVERS SUR CANALISATIONS ET BRANCHEMENTS D’EAUX USÉES

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 juin 2023

DE-2023-031 - ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT D’ESPACES PUBLICS ET DE TRAVAUX VRD SUR 4 ANS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 juin 2023

DE-2023-032 - INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES (IHTS)

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 juin 2023

DE-2023-034 - RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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