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Conseils communautaires

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Nombre de résultats 42
27 novembre 2019

COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION ENFANCE JEUNESSE DU 27/11/2019

Type de documents : Procès-verbal ou Compte-rendu
Domaines : Enfance et jeunesse

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26 novembre 2019

COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU 26/11/2019

Type de documents : Procès-verbal ou Compte-rendu
Domaines : Assainissement Collectif

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19 novembre 2019

STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

Type de documents : Documents divers
Domaines : Conseil Communautaire

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4 novembre 2019

Délibération DM N°1 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF RÉGIE - OUVERTURE DE CRÉDITS RÉALISATION DES TRAVAUX SUR LES COMMUNES DE MONTCARET ET SAINT SEURIN DE PRATS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
DE19_082
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4 novembre 2019

Convocation Conseil Communautaire N°10 du 4 novembre 2019

Type de documents : Convocations
Domaines : Conseil Communautaire

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4 novembre 2019

Délibération RPQS 2018 USTOM

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
DE19_074
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