Conseils communautaires

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Nombre de résultats 574

3 juin 2025

DE_2025_021 - MARCHÉ TRAVAUX DE VOIRIE 2025-2028

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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3 juin 2025

DE_2025_022 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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3 juin 2025

DE_2025_023 - VENTE DE TERRAIN SUR LA ZA ÉCOPÔLE A VÉLINES VENTE LOT 5

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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3 juin 2025

DE_2025_024 - RÉGIE D'AVANCES "SÉJOURS-SORTIES" - MODIFICATION ARTICLE 7

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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3 juin 2025

DE_2025_025 - PROLONGATION DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE AU SMPN - ANNÉES 2026/2038

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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9 avril 2025

DE_2025_016 - Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - AFFERMAGE 2024

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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