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Nombre de résultats 605
4 mars 2026

DE_2026_001 - Délibération sur le budget primitif - OM - REOMI SMD3 2026

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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4 mars 2026

DE_2026_002 - Délibération sur le budget primitif - ZONE ARTISANALE-CDC MONTAIGNE MONTRAVE 2026

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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4 mars 2026

DE_2026_003 - Délibération sur le budget primitif - ECOPOLE PERIGORD AQUITAINE 2026

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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4 mars 2026

DE_2026_004 - Délibération sur le budget primitif - SPANC - CDC MONTAIGNE MONTRAVEL ET GUR 2026

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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4 mars 2026

DE_2026_005 - Délibération sur le budget primitif - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - AFFERMAGE 2026

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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4 mars 2026

DE_2026_006 - Délibération sur le budget primitif - CTE DE CNES MONTAIGNE MONTRAVEL ET GUR 2026

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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