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L’enquête publique pour la déclaration de projet « extension des carrières » sur Saint Antoine de Breuilh et Vélines se déroule du 15 décembre 2025 au 23 janvier 2026
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2 décembre 2025
DE-2025-042-APPROBATION MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°3 DU PLUI AYANT VALEUR DE SCoT DE LA CDC MONTAIGNE MONTRAVEL ET GURSON
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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2 décembre 2025
DE-2025-043-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025 3ème ATTRIBUTION
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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2 décembre 2025
DE-2025-044 - DM N°1 – BUDGET PRINCIPAL
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
2 décembre 2025
DE-2025-045-BILAN CONCERTATION PREALABLE
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
2 décembre 2025
DE_2025_050-SERVICE PUBLIC DASSAINISSEMENT COLLECTIF REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES DASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR LANNEE 2026
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
23 septembre 2025
DE_2025_033 - RPQS 2024 ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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