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Conseils communautaires

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Nombre de résultats 493

6 juillet 2021

DE 2021-054 - DM1 BUDGET PRINCIPAL

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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6 juillet 2021

DE 2021-055 - TRAVAUX ACO CARSAC DE GURSON - SUBVENTION CD24

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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6 juillet 2021

DE 2021-056 - MARCHÉ MO ACO 2021-2024

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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6 juillet 2021

DE 2021-057 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE 2021-2024 - TRAVAUX DIVERS SUR CANALISATIONS ET BRANCHEMENTS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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6 juillet 2021

DE 2021-058 - SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - DÉCISION DE PRINCIPE CONCERNANT LE CHOIX DU MODE DE GESTION + Annexes

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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6 juillet 2021

DE 2021-059 - ÉLECTION DE LA COMMISSION COMPÉTENTE EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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