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6 juillet 2021
DE 2021-056 - MARCHÉ MO ACO 2021-2024
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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6 juillet 2021
DE 2021-057 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE 2021-2024 - TRAVAUX DIVERS SUR CANALISATIONS ET BRANCHEMENTS
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
6 juillet 2021
DE 2021-058 - SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - DÉCISION DE PRINCIPE CONCERNANT LE CHOIX DU MODE DE GESTION + Annexes
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
6 juillet 2021
DE 2021-059 - ÉLECTION DE LA COMMISSION COMPÉTENTE EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
6 juillet 2021
DE 2021-060 - MARCHÉ DE CONSTRUCTION DU NOUVEL ALSH A SAINT ANTOINE DE BREUILH
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
6 juillet 2021
DE 2021-061 - MICRO-SIGNALISATION - DÉTERMINATION DES TARIFS
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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