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Conseils communautaires

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Nombre de résultats 493

1 octobre 2020

DE-2020-082 - ATTRIBUTION MARCHÉS DES TERRAINS MULTISPORTS (TMS) 2020 (NASTRINGUES ET VILLEFRANCHE DE LONCHAT)

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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1 octobre 2020

DE-2020-083 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ATTRIBUTION 2020

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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1 octobre 2020

DE-2020-084 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA RÉALISATION DE MISSIONS DE MAÎTRISE D’ŒUVRE SUR LES PROGRAMMES DE TRAVAUX DE CONSTRUCTIONS, DE RÉHABILITATION, D’AMÉNAGEMENT DE BÂTIMENTS 2020-2022

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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1 octobre 2020

DE-2020-085 - TAXE DE SÉJOUR – ÉVOLUTION DU BARÈME DES TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2021

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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1 octobre 2020

DE-2020-086 - DÉLÉGUÉS A LA COMMISSION TERRITORIALE « LIDOIRE-ESTROP »

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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1 octobre 2020

DE-2020-087 - CONVENTION RELATIVE AUX OPÉRATIONS D’INVESTISSEMENT A MENER SUR LE TERRITOIRE « LIDOIRE – ESTROP »

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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