L'enquête publique portant sur la modification de droit commun n° 3 du PLUi valant SCoT aura lieu du 8 septembre 2025 à 8h30 au 8 octobre 2025 à 17h00.

Conseils communautaires

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Nombre de résultats 583

29 janvier 2020

DE20-010 - TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF MONTAZEAU – DEMANDE DE SUBVENTIONS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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29 janvier 2020

DE20-011 - TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF VÉLINES – DEMANDE DE SUBVENTIONS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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29 janvier 2020

DE20-012 - TERRAINS MULTISPORTS – DEMANDE DE SUBVENTIONS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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29 janvier 2020

DE20-013 - AMÉNAGEMENT DU BOURG DE MONTCARET – DEMANDE DE SUBVENTIONS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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29 janvier 2020

DE20-014 - BASE NAUTIQUE DE LA MOUTINE A SAINT ANTOINE DE BREUILH – DEMANDE DE SUBVENTIONS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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29 janvier 2020

DE20-015 - ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT INTERCOMMUNAL A SAINT ANTOINE DE BREUILH – DEMANDE DE SUBVENTIONS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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