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Conseils communautaires

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Nombre de résultats 493
4 juillet 2023

DE-2023-046 - Adhésion AGEDI

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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4 juillet 2023

DE-2023-047 - Convention CD24 TAG Montcaret

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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27 juin 2023

Convocation Conseil Communautaire du 03.07.2023

Type de documents : Convocations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 juin 2023

DE-2023-028 - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLUi

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 juin 2023

DE-2023-029 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 juin 2023

DE-2023-030 - ATTRIBUTION DU MARCHÉ ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MONO ATTRIBUTAIRE 2023–2027 / TRAVAUX DIVERS SUR CANALISATIONS ET BRANCHEMENTS D’EAUX USÉES

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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