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Les concertations préalables pour les projets photovoltaïques sont en cours depuis le 15 décembre 2025.
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5 décembre 2024
DE_2024_090 - DÉTERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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5 décembre 2024
DE_2024_091 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
5 décembre 2024
DE_2024_092 - PRÊT COURT TERME RELAIS
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
5 décembre 2024
DE_2024_093 - DÉPENSES DINVESTISSEMENT - AUTORISATION 25 % DU BUDGET PRINCIPAL DE 2024
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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5 décembre 2024
DE_2024_094 - AVENANT LA MOUTINE
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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5 décembre 2024
DE_2024_095 - AMÉNAGEMENT DES BOURGS DE CARSAC DE GURSON / SAINT SEURIN DE PRATS / SAINT VIVIEN DEMANDE DE SUBVENTIONS
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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