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Nombre de résultats 666
4 mars 2026

DE_2026_006 - Délibération sur le budget primitif - CTE DE CNES MONTAIGNE MONTRAVEL ET GUR 2026

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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4 mars 2026

DE_2026_007 - ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX D'EXTENSION DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT DE BONNEVILLE

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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4 mars 2026

DE_2026_008 - MARCHÉ DE MAITRISE D'OEUVRE ASSAINISSEMENT 2026-2029

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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4 mars 2026

DE_2026_010 - ADHÉSION AU COMITÉ DÉPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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4 mars 2026

DE_2026_009 - APPROBATION DE LA DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLUI VALANT SCOT/ PROJET DEXTENSION DE CARRIÈRES SUR LES COMMUNES DE SAINT-ANTOINE-DE-BREUILH ET DE VÉLINES

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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2 décembre 2025

DE-2025-042-APPROBATION MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°3 DU PLUI AYANT VALEUR DE SCoT DE LA CDC MONTAIGNE MONTRAVEL ET GURSON

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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