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Conseils communautaires

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Nombre de résultats 493
20 juin 2023

DE-2023-031 - ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT D’ESPACES PUBLICS ET DE TRAVAUX VRD SUR 4 ANS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 juin 2023

DE-2023-032 - INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES (IHTS)

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 juin 2023

DE-2023-034 - RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 juin 2023

DE-2023-035 - DM N°1 BUDGET PRINCIPAL

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 juin 2023

DE-2023-036 - MISE A JOUR DES VENTES DES TERRAINS SUR LA ZA ÉCOPÔLE A VÉLINES A LA SUITE DU BORNAGE – VENTE LOT 10

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 juin 2023

DE-2023-037 - MISE A JOUR DES VENTES DES TERRAINS SUR LA ZA ÉCOPÔLE A VÉLINES A LA SUITE DU BORNAGE – VENTE LOT 6

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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