L'enquête publique portant sur la modification de droit commun n° 3 du PLUi valant SCoT aura lieu du 8 septembre 2025 à 8h30 au 8 octobre 2025 à 17h00.

Conseils communautaires

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Nombre de résultats 583

20 juin 2023

DE-2023-044 - AUTORISATION DE REMBOURSEMENT DE FRAIS AVANCÉS PAR UN AGENT DE LA COLLECTIVITÉ

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 juin 2023

DE-2023-033 - CONTRAT D’ENGAGEMENT ÉDUCATIF (CEE) ET CONTRAT A DUREE DETERMINEE (CDD) POUR LES ACCROISSEMENTS D’ACTIVITE ET LES REMPLACEMENTS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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13 juin 2023

Convocation Conseil Communautaire du 19 juin 2023

Type de documents : Convocations
Domaines : Conseil Communautaire

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12 avril 2023

Convocation Conseil Communautaire du 12 avril 2023

Type de documents : Convocations
Domaines : Conseil Communautaire

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12 avril 2023

DE-2023-025 - SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF AMORTISSEMENT DES BIENS ET DES SUBVENTIONS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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12 avril 2023

DE-2023-026 - MOTION RELATIVE AU DÉVELOPPEMENT DE L'ÉOLIEN TERRESTRE

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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