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Nombre de résultats 605
20 juin 2023

DE-2023-040 - VENTE DE TERRAINS SUR LA COMMUNE DE LAMOTHE-MONTRAVEL

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 juin 2023

DE-2023-041 - VENTE LOT 4 SUR LA ZA DU BON DIEU A SAINT ANTOINE DE BREUILH

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 juin 2023

DE-2023-042 - ADOPTION DE L’INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 juin 2023

DE-2023-043 - MODIFICATION DES STATUTS DU SMD3

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 juin 2023

DE-2023-044 - AUTORISATION DE REMBOURSEMENT DE FRAIS AVANCÉS PAR UN AGENT DE LA COLLECTIVITÉ

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 juin 2023

DE-2023-033 - CONTRAT D’ENGAGEMENT ÉDUCATIF (CEE) ET CONTRAT A DUREE DETERMINEE (CDD) POUR LES ACCROISSEMENTS D’ACTIVITE ET LES REMPLACEMENTS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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