L'enquête publique portant sur la modification de droit commun n° 3 du PLUi valant SCoT aura lieu du 8 septembre 2025 à 8h30 au 8 octobre 2025 à 17h00.

Conseils communautaires

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Nombre de résultats 583

14 mars 2023

DE-2023-021 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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14 mars 2023

DE-2023-022 - PROJETS BATIMENTS PHOTOVOLTAIQUES

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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14 mars 2023

Convocation Conseil Communautaire du 14 mars 2023

Type de documents : Convocations
Domaines : Conseil Communautaire

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14 décembre 2022

DE-2022-078 - ATTRIBUTION MARCHÉS ACQUISITION S VÉHICULES VOIRIE

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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14 décembre 2022

DE-2022-079 - REDEVANCE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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14 décembre 2022

DE-2022-080 - DM N°4 – BUDGET PRINCIPAL

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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