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Conseils communautaires

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Nombre de résultats 493

3 mars 2022

DE-2022-004-COMPTE ADMINISTRATIF 2021-SPANC

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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25 février 2022

Convocation Conseil Communautaire du 03.03.2022 à 18h30 à la salle des fêtes à Montazeau

Type de documents : Convocations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 décembre 2021

DE-2021-091 - DM N°3 BUDGET PRINCIPAL - REAJUSTEMENTS DE COMPTES

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 décembre 2021

DE-2021-092 - CREATION D'UN CONSEIL DE DEVELOPPEMENT COMMUN AUX EPCI DU GRAND BERGERACOIS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 décembre 2021

DE-2021-093 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CD24 POUR LE DEPLOIEMENT DE LA PLATEFORME DE RENOVATION ENERGETIQUE

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 décembre 2021

DE-2021-094 - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PROMOTION TOURISTIQUE DU TERRITOIRE

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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