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Nombre de résultats 583
27 septembre 2022

DE_2022_072 - SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE (RPQS) - EXERCICE 2021

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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27 septembre 2022

DE_2022_073 - SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RAPPORT ANNUEL DES DÉLÉGATAIRES - EXERCICE 2021 - (Communes de Saint Antoine de Breuilh - Saint Méard de Gurson et Villefranche de Lonchat)

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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27 septembre 2022

DE_2022_074 - SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2021

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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27 septembre 2022

DE_2022_075 - TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PRÉVENTION DES INONDATIONS - FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE POUR L'ANNÉE 2023

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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21 septembre 2022

Convocation Conseil Communautaire du 27 septembre 2022

Type de documents : Convocations
Domaines : Conseil Communautaire

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21 juillet 2022

DE-2022-059 - Adhésion SMO DFCI

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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