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Conseils communautaires

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Nombre de résultats 337
29 janvier 2020

DE20-016 - DÉPENSES D’INVESTISSEMENT - AUTORISATION 25 % DU BUDGET PRINCIPAL DE 2019

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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29 janvier 2020

DE20-017 - DÉPENSES D’INVESTISSEMENT - AUTORISATION 25 % DU BUDGET ACO AFFERMAGE DE 2019

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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29 janvier 2020

DE20-018 - DÉPENSES D’INVESTISSEMENT - AUTORISATION 25 % DU BUDGET ACO RÉGIE PRESTATIONS DE 2019

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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29 janvier 2020

DE20-019 - TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF SAINT ANTOINE DE BREUILH – DEMANDE DE SUBVENTIONS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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29 janvier 2020

DE20-020 - TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF SAINT MÉARD DE GURÇON – DEMANDE DE SUBVENTIONS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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16 décembre 2019

Convocation Conseil Communautaire N°11 du lundi 16.12.2019

Type de documents : Convocations
Domaines : Conseil Communautaire

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