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Les concertations préalables pour les projets photovoltaïques sont en cours depuis le 15 décembre 2025.
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Nombre de résultats 666
7 avril 2026
DE 2026-019-DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT MIXTE PÉRIGORD NUMÉRIQUE (SMPN)
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
4 mars 2026
DE_2026_001 - Délibération sur le budget primitif - OM - REOMI SMD3 2026
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
4 mars 2026
DE_2026_002 - Délibération sur le budget primitif - ZONE ARTISANALE-CDC MONTAIGNE MONTRAVE 2026
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
4 mars 2026
DE_2026_003 - Délibération sur le budget primitif - ECOPOLE PERIGORD AQUITAINE 2026
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
4 mars 2026
DE_2026_004 - Délibération sur le budget primitif - SPANC - CDC MONTAIGNE MONTRAVEL ET GUR 2026
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
4 mars 2026
DE_2026_005 - Délibération sur le budget primitif - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - AFFERMAGE 2026
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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