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Les concertations préalables pour les projets photovoltaïques sont en cours depuis le 15 décembre 2025.
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18 mars 2025
DE_2025_015 - ADHÉSION AU COMITÉ DÉPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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18 mars 2025
DE_2025_011 - Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - SPANC - CDC MONTAIGNE MONTRAVEL ET GUR 2024
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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12 mars 2025
Convocation Conseil Communautaire du 18.03.2025
Type de documents : Convocations
Domaines : Conseil Communautaire
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5 décembre 2024
DE_2024_081 - DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC DASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - CHOIX DU DÉLÉGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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5 décembre 2024
DE_2024_082 - RÈGLEMENT DU SERVICE PUBLIC DASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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5 décembre 2024
DE_2024_083 - REDEVANCE PERFORMANCE SYSTÈMES DASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR LANNÉE 2025
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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