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13 juin 2024
DE_2024_047 - TAXE DE SÉJOUR – ÉVOLUTION DU BARÈME DES TARIFS A COMPTER DU 1er JANVIER 2025
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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13 juin 2024
DE_2024_048 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC QUAI CYRANO
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
13 juin 2024
DE_2024_049 - CONVENTION VIGIFONCIER
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
13 juin 2024
DE_2024_050 - CRÉATION DE POSTES – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
13 juin 2024
DE_2024_051 - DÉTERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
13 juin 2024
DE_2024_052 - DM N°1 – BUDGET PRINCIPAL
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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