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Les concertations préalables pour les projets photovoltaïques sont en cours depuis le 15 décembre 2025.
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6 juillet 2021
DE 2021-050 - DÉTERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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6 juillet 2021
DE 2021-051 - AVENANT A LA CONVENTION SRDEII
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
6 juillet 2021
DE 2021-052 - ADHÉSION INITIATIVE PÉRIGORD
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
6 juillet 2021
DE 2021-053 - VENTE DE TERRAINS SUR LA COMMUNE DE LAMOTHE MONTRAVEL
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
6 juillet 2021
DE 2021-054 - DM1 BUDGET PRINCIPAL
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
6 juillet 2021
DE 2021-055 - TRAVAUX ACO CARSAC DE GURSON - SUBVENTION CD24
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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