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Nombre de résultats 614
4 mars 2026

DE_2026_009 - APPROBATION DE LA DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLUI VALANT SCOT/ PROJET DEXTENSION DE CARRIÈRES SUR LES COMMUNES DE SAINT-ANTOINE-DE-BREUILH ET DE VÉLINES

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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2 décembre 2025

DE-2025-042-APPROBATION MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°3 DU PLUI AYANT VALEUR DE SCoT DE LA CDC MONTAIGNE MONTRAVEL ET GURSON

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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2 décembre 2025

DE-2025-043-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025 3ème ATTRIBUTION

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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2 décembre 2025

DE-2025-044 - DM N°1 – BUDGET PRINCIPAL

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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2 décembre 2025

DE-2025-045-BILAN CONCERTATION PREALABLE

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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2 décembre 2025

DE_2025_050-SERVICE PUBLIC DASSAINISSEMENT COLLECTIF REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES DASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR LANNEE 2026

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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