Conseils communautaires

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Nombre de résultats 583

3 juin 2025

DE_2025_025 - PROLONGATION DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE AU SMPN - ANNÉES 2026/2038

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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28 mai 2025

Convocation Conseil Communautaire du 03.06.25

Type de documents : Convocations
Domaines : Conseil Communautaire

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9 avril 2025

DE_2025_016 - Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - AFFERMAGE 2024

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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9 avril 2025

DE_2025_017 - DEMANDE ET RÉALISATION DUN EMPRUNT AUPRÉS DE LA BANQUE DES TERRITOIRES

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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9 avril 2025

DE_2025_018 - VOTE DES TAUX DES TAXES ADDITIONNELLES 2025

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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9 avril 2025

DE_2025_019 - FIXATION DU PRODUIT 2025 DE TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI)

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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