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Conseils communautaires

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Nombre de résultats 235
6 juillet 2021

DE 2021-060 - MARCHÉ DE CONSTRUCTION DU NOUVEL ALSH A SAINT ANTOINE DE BREUILH

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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6 juillet 2021

DE 2021-061 - MICRO-SIGNALISATION - DÉTERMINATION DES TARIFS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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6 juillet 2021

DE 2021-062 - MARCHÉ DE TRAVAUX DE VOIRIE 2021-2024 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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6 juillet 2021

DE 2021-063 - MAISON FRANCE SERVICES

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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15 avril 2021

Compte-rendu de la commission "Développement Durable" du 15.04.2021

Type de documents : Procès-verbal ou Compte-rendu
Domaines : Développement Durable

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8 avril 2021

DE2021-026 - CA 2020 - SPANC

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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