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Nombre de résultats 532
7 novembre 2024
DE-2024-080 - Vente lot 3 Écopôle
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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7 novembre 2024
DE-2024-070 - ANV1 BP 28000
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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30 octobre 2024
Conseil Communautaire du mardi 05.11.2024 à 18h30 à Saint Vivien
Type de documents : Convocations
Domaines : Conseil Communautaire
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6 août 2024
DE-2024-054 - SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE - EXERCICE 2023
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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6 août 2024
DE-2024-055 - SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE - EXERCICE 2023
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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6 août 2024
DE-2024-056 - SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF - RAPPORT ANNUEL
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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