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12 mars 2024

DE 2024-028 - COMPTE DE GESTION ZA ECOPOLE

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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12 mars 2024

DE 2024-029 - COMPTE DE GESTION ZA GURSONNAIS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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12 mars 2024

DE 2024-030 - COMPTE DE GESTION NOYER BRULE

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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12 mars 2024

DE 2024-031 - COMPTE DE GESTION ZA BON DIEU

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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12 mars 2024

DE 2024-032 - VOTE DES TAUX DES TAXES ADDITIONNELLES 2024

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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12 mars 2024

DE 2024-033 - ADHÉSION AU CDAS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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