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Conseils communautaires

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16 février 2021

DE-2021-003 - Retrait de la délibération DE-2020-045

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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16 février 2021

DE-2021-004 - Acquisition de parcelles de terrain TAG Écopôle

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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16 février 2021

DE-2021-005 - MAJ du tableau des effectifs

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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16 février 2021

DE-2021-006 - REOMI USTOM - ANV

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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16 février 2021

DE-2021-007 - Conventions Petite Enfance avec la CDC du PF

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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16 février 2021

DE-2021-008 - Dépenses d'investissement - 25 % Affermage

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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