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Conseils communautaires

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Nombre de résultats 549
7 novembre 2024

DE-2024-075 - Réforme des SAD

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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7 novembre 2024

DE-2024-076 - Étude diagnostic

Type de documents : Convocations
Domaines : Conseil Communautaire

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7 novembre 2024

DE-2024-077 - Dissolution SPL QUAI CYRANO

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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7 novembre 2024

DE-2024-078 - Approbation modification n°1 PLUi

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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7 novembre 2024

DE-2024-079 - Approbation modification n°2 PLUi

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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7 novembre 2024

DE-2024-080 - Vente lot 3 Écopôle

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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