Conseils communautaires

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Nombre de résultats 574

12 mars 2025

Convocation Conseil Communautaire du 18.03.2025

Type de documents : Convocations
Domaines : Conseil Communautaire

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8 mars 2025

DE_2025_011 - Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - SPANC - CDC MONTAIGNE MONTRAVEL ET GUR 2024

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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5 décembre 2024

DE_2024_081 - DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC DASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - CHOIX DU DÉLÉGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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5 décembre 2024

DE_2024_082 - RÈGLEMENT DU SERVICE PUBLIC DASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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5 décembre 2024

DE_2024_083 - REDEVANCE PERFORMANCE SYSTÈMES DASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR LANNÉE 2025

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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5 décembre 2024

DE_2024_084 - DM N°1 BUDGET ASSAINISSEMENT (28004)

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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