Conseils communautaires

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Nombre de résultats 549

5 décembre 2024

DE_2024_086 - DM N°5 BUDGET PRINCIPAL (28000)

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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5 décembre 2024

DE_2024_087 - AUTORISATION DE RÉGULARISATIONS DE COMPTES AU COMPTABLE PUBLIC BUDGET PRINCIPAL (28000)

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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5 décembre 2024

DE_2024_088 - AMÉNAGEMENT DU BOURG DE SAINT RÉMY SUR LIDOIRE DEMANDE DE SUBVENTIONS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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5 décembre 2024

DE_2024_089 - ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE « PRÉVOYANCE » PROPOSÉE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA DORDOGNE

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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5 décembre 2024

DE_2024_090 - DÉTERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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5 décembre 2024

DE_2024_091 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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