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Les concertations préalables pour les projets photovoltaïques sont en cours depuis le 15 décembre 2025.
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25 juin 2026
DE_2026_057 - DECPRO Photovoltaïque St Antoine de Breuilh Dérogation au PPRi
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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28 avril 2026
DE_2026_020 - Désignation du Délégué au CNAS
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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28 avril 2026
DE_2026_021 - Désignation du délégué AGEDI
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
Consultez/téléchargez
28 avril 2026
DE_2026_022 - Désignation des délégués à la Mission locale du Bergeracois
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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28 avril 2026
DE_2026_023 - Désignation des délégués au GAL
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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28 avril 2026
DE_2026_024 - Désignation des membres du Conseil d'administration du CIAS
Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
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