Conseils communautaires

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Nombre de résultats 574

3 mars 2022

DE-2022-033 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA ZONE ARTISANALE ÉCOPOLE PÉRIGORD AQUITAINE

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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3 mars 2022

DE-2022-034 - ÉQUIPEMENT SPORTIF ET AIRE DE JEUX ALSH - DEMANDE DE SUBVENTION

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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3 mars 2022

DE-2022-035 - MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLUI VALANT SCOT

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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3 mars 2022

DE-2022-036 - MODALITÉS DE MISE A DISPOSITION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLUI VALANT SCOT

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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25 février 2022

Convocation Conseil Communautaire du 03.03.2022 à 18h30 à la salle des fêtes à Montazeau

Type de documents : Convocations
Domaines : Conseil Communautaire

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20 décembre 2021

DE-2021-091 - DM N°3 BUDGET PRINCIPAL - REAJUSTEMENTS DE COMPTES

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire

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