Ce site utilise des cookies afin d'améliorer votre expérience utilisateur. En savoir plus

Conseils communautaires

Recherche

Nombre de résultats 353
4 novembre 2019

Délibération PARTICIPATION FINANCIÈRE "VIVONS LOCAL,VIVONS ARTISANAL" AVEC LA CHAMBRE DES MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
DE19_076
Consultez/téléchargez
4 novembre 2019

Délibération EXONÉRATION 2020 DE LA TAXE D’ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES ET INSTITUTION DE LA REDEVANCE SPÉCIALE POUR LA BASE DE LOISIRS DE GURSON

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
DE19_077
Consultez/téléchargez
4 novembre 2019

Délibération TRANSFERT DU DOSSIER TAPON DE LA COMMUNE DE SAINT SEURIN DE PRATS

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
DE19_078
Consultez/téléchargez
4 novembre 2019

Délibération TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES LOCAUX COMMUNAUTAIRES

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
DE19_079
Consultez/téléchargez
4 novembre 2019

Délibération REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
DE19_080
Consultez/téléchargez
4 novembre 2019

Délibération DM N°7 - BUDGET PRINCIPAL - VIREMENT DE CRÉDITS ACHATS TERRAINS ZA DU BON DIEU A SAINT ANTOINE DE BREUILH

Type de documents : Délibérations
Domaines : Conseil Communautaire
DE19_081
Consultez/téléchargez
1... 52 53 54 55 56 ... 59
Nexus Slot slot bonus new member Slot Gacor Slot Gacor Nexus Slot nexus slot slot online slot deposit pulsa tanpa potongan slot deposit pulsa 10rb tanpa potongan slot deposit pulsa https://clestophe.com/ slot deposit pulsa slot nexus nexus slot